Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur MARTIN Marcel
/
M CLOS DU MAS NOE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M CLOS DU MAS NOE
Monsieur MARTIN Marcel

Numéro de dépôt :
93476103
Date de dépôt :
05/07/1993
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
05/07/2003

Présentation de la marque M CLOS DU MAS NOE

Déposée le 5 juillet 1993 par monsieur MARTIN Marcel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « M CLOS DU MAS NOE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-34 du 27 août 1993.

Le déposant est monsieur MARTIN Marcel domicilié(e) Les Silleries, B.P. 12, 44330 MOUZILLON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MARTIN Marcel - France.

La marque M CLOS DU MAS NOE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93476103.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M CLOS DU MAS NOE est expirée depuis le 5 juillet 2003.

MARTIN Marcel a également déposé les autres marques suivantes : M CLOS DE LA SABLETTE , M CLOS DE LA SABLETTE , M CLOS DU MAS NOE , LA CALECHE


Monsieur MARTIN Marcel - Les Silleries, B.P. 12, 44330 MOUZILLON - France


Monsieur MARTIN Marcel - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-51

Publication - Publication le 27 août 1993 au BOPI 1993-34

Vins